Dates des conseils municipaux
Le conseil municipal se réunit en général les 1er jeudis de chaque mois sauf aux mois de janvier et août, en salle de Conseil à la Mairie.
Prochaines dates :
- Mercredi 10 décembre 2025 à 20h30
Ordre du jour du prochain Conseil municipal :
- MAISON DE SANTÉ : CABINET D’INFIRMIERE NOUVEAU BAIL
- ESPACE JEUNES EMPRUNTS
- TARIFS AU 01/01/2026
LOCATION MAISON DES ASSOCIATIONS
LOCATION SALLE DE LA GARE
TARIFICATION DES PARTICIPATIONS (RAMASSAGE DES DEPOTS SAUVAGES- CHIENS ERRANTS)
CONCESSION CIMETIERE
ASSAINISSEMENT SURTAXES COMMUNALES
PARTICIPATION ASSAINISSEMENT COLLECTIF
ASSAINISSEMENT REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L’ANNEE 2026
- COMPTABILITE : AUTORISATION INVESTISSEMENT EN 2026 A HAUTEUR DE 25% N-1 AVANT VOTE DU BUDGET COMMUNE
- COMPTABILITE : AUTORISATION INVESTISSEMENT EN 2026 A HAUTEUR DE 25% N-1 AVANT VOTE DU BUDGET ASSAINISSEMENT
- COMPTABILITE / LICENCE CRAYON CONVENTION AVEC CCAS
- ENTRETIEN ESPACES VERTS TONTE 2026
- ENTRETIEN ESPACES VERTS TAILLE 2026
- LOGICIEL ET MAINTENANCE INFORMATIQUE BERGER LEVRAULT
- CABINET DENTAIRE : DEVIS EXTINCTEURS PLAN EVACUATION ET RASSEMBLEMENT
- CABINET DENTAIRE : LOT 3 REGULARISATION MONTANT ET AVENANT
- BIENS PRIVES – RISQUE INSALUBRITÉ ET PERILS
- LOCATAIRES : PRISE EN CHARGE SURCOUT LECTRIQUE SUITE DEFAILLANCE CHAUDIÈRE
- TRAVAUX VOIRIE ENTREE CITY STADE : MODIFICATIF TRAVAUX
- TRAVAUX ENTREE RUE DU STADE (COMPLEXE SPORTIF – LOTISSEMENT LONGUERAIE)
- DELAISSES LGV DROIT DE PRIORITE COMMUNALE
- RH : MEDECINE DU TRAVAIL
- LBN DOSSIER MOBILITE REVISION DES STATUTS – DELEGATION PARTIELLE DE COMPETENCE POUR LE TRANSPORT A LA DEMANDE
- URBANISME DIA AB 161-
- RENOUVELLEMENT ADHESION A ASSOCIATION COMMUNES SARTHOISE VICTIMES RETRAITS GONFLEMENTS ARGILES
- ZONE FFR
DIVERS :
Décisions du Maire