25 novembre, 2022 12:41

Le calendrier des séances

JEUDI 1er DECEMNBRE 2022 A 20H30

A LA SALLE ANNEXE DE LA MAIRIE

ORDRE DU JOUR

 

  • LOGEMENTS INCLUSIFS : DENOMINATION DU PROJET, INTEGRATION DES PARCELLES AB7 ET AB12 DANS LE PROJET ET CESSION DU GLOBAL DES PARCELLES
  • ASSURANCES DU PERSONNEL ADHESION AU CONTRAT GROUPE DU CDG
  • DISPOSITIF SIGNALEMENT : DELEGATION AU CDG MISE EN PLACE DU DISPOSITIF
  • COMPTABILITE : PROPOSITION TARIFAIRE LOGICIEL COMPTABILITE - CONNECTEUR CHORUS PRO
  • RESEAU EAUX PLUVIALES : FIN DE LA CONVENTION STGS LANCEMENT AMO
  • RUE DU TRAMWAY : CESSION D'UNE PARCELLE - PROPOSITION TARIFAIRE / FINANCES ET TERRITOIRES
  • REVERSEMENT TAXE AMENAGEMENT A EPCI
  • URBANISME : DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER AB 202
  • RESTAURANT : CESSION LICENCE IV
  • ACQUISITION TERRAIN LA LONGERE
  • LANCEMENT PROJET PUMPTRACK
  • ESPACE JEUNES : LANCEMENT CONSULTATION, DEMANDE FONDS DE CONCOURS LBN
  • RUE DU GRAND CLOS- VAUNOISE RD88 : LANCEMENT CONSULTATION, HONORAIRES LIES A LA REALISATION DES TRAVAUX
  • CONTRAT COPIEUR MAIRIE : LANCEMENT CONSULTATION
  • ECOLE : DEMANDE DE SUBVENTION
  • PARTICIPATION FINANCIERE POUR LES FRAIS DE SOCLARITE CLASSE ULIS DE LOUE -COMICE AGRICOLE
  • DEPLACEMENT DES PAV (POINT D'APPORT VOLONTAIRE) SALLE DE LA GARE - DECISION MODIFICATIVE N04

 Divers :

  • Convention du Département : Logements inclusifs
  • Présentation projet Construction et rénovation énergétique des bâtiments scolaires avant dépôt DETR 2023

 

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