13 janvier, 2019 03:14

Le calendrier des séances

JEUDI 5 NOVEMBRE 2020 A 20H15

A LA SALLE DE LA GARE

 

        ORDRE DU JOUR

 

  • Intervention d’ENEDIS « Présentation du compteur Linky
  • Indemnité de Confection de budget Trésorier
  • Annulation titre de recettes
  • Révision des loyers
  • Tarifs 2021
  • Recensement : rémunération des agents recenseurs
  • personnel communal : demande de disponibilité pour convenance personnelle
  • Travaux mur du cimetière
  • Urbanisme Déclaration d’intention d’aliéner AB 217, AA50
  • Urbanisme : Cession partielle chemin LE PATY, modalités de cession
  • Travaux : réaménagement mairie
  • Décision modificative n°2 commune
  • Demande aide financière AELB épandage des boues (COVID-19)
  • Décision modificative assainissement
  • Assujettissement à la TVA service assainissement collectif
  • Délibération tarif surtaxe communale au 01-01-2021
  • Salle multi-activités : adoption du règlement intérieur
  • dispositif « Participation citoyenne »
  • Rapport annuel du délégataire du service public d’assainissement collectif
  • Décoration de Noël
  •  
  • Divers :
  • Cérémonie du 11 novembre

 

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