JEUDI 7 OCTOBRE 2021 A 20H30

A LA SALLE ANNEXE

ORDRE DU JOUR

• TERRAIN DE FOOTBALL LONGUERAIE : modificatif du parcellaire, résiliation AMO , demande de prorogation demande de subvention
• BAR TABAC : cession du fonds de commerce,
• BAR TABAC : construction d’un commerce choix des entreprises
• Urbanisme : Déclaration d’intention d’aliéner AB 199- AA 83- AB 125 ET 130
• PRESTATION DE SERVICES Ménages des locaux administratifs
• ECOLE :Plan bibliothèque
• Dénomination et renumérotation voies (fibre)
• Décision modificative
• CONTRAT RELANCE TRANSITION ECOLOGIQUE projet 2022-2026
• Bail maison de santé médecin : modalités conditions tarifaires, rédaction de l’acte notarié
• Travaux de voirie :Devis ATESART AMO rue de la Vaunoise et RD 88
• Voirie chemins annulation devis
• JEUX : convention vérification des jeux et mutualisation CCLBN
• Groupe de travail : jardin potager
• Convention mutualisation du matériel en commun

• Divers :

Nuisance sonore

Affichage sauvage

Evocations EHPAD La Chanterie

ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE :

- Agrandissement maison de santé : étude