13 mars, 2021 00:00

Le calendrier des séances

JEUDI 7 OCTOBRE 2021 A 20H30

A LA SALLE ANNEXE

ORDRE DU JOUR

  • TERRAIN DE FOOTBALL LONGUERAIE : modificatif du parcellaire, résiliation AMO , demande de prorogation demande de subvention
  • BAR TABAC : cession du fonds de commerce,
  • BAR TABAC : construction d’un commerce choix des entreprises
  • Urbanisme : Déclaration d’intention d’aliéner AB 199- AA 83- AB 125 ET 130
  • PRESTATION DE SERVICES Ménages des locaux administratifs
  • ECOLE :Plan bibliothèque
  • Dénomination et renumérotation voies (fibre)
  • Décision modificative
  • CONTRAT RELANCE TRANSITION ECOLOGIQUE projet 2022-2026
  • Bail maison de santé médecin : modalités conditions tarifaires, rédaction de l’acte notarié
  • Travaux de voirie :Devis ATESART AMO rue de la Vaunoise et RD 88
  • Voirie chemins annulation devis
  • JEUX : convention vérification des jeux et mutualisation CCLBN
  • Groupe de travail : jardin potager
  • Convention mutualisation du matériel en commun

 

  • Divers :

Nuisance sonore

Affichage sauvage

Evocations EHPAD La Chanterie

 

ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE :

- Agrandissement maison de santé : étude

 

 

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