03 novembre, 2021 09:00

Le calendrier des séances

JEUDI 9 DECEMBRE 2021 A 20H30

A LA SALLE ANNEXE

CR du dernier Conseil Communautaire

  • ORDRE DU JOUR

DETR 2022 : dossiers de subvention

Tarif cimetière 2022

DELAISSES LGV convention de rétrocession anticipée

Assainissement devis chaulage des boues et demande de subvention Agence de l’eau

Location de salles maison des associations – tarifications

Règlement de location des salles

Règlement portant sur le prêt de matériel

DIA Rue Nationale

Recensement de la population : rémunération des agents

Décision Modificative

Contrat aidé 9 mois

Résiliation convention bibliothèque ancienne gendarmerie

Location de terre PERRE

Comité de pilotage pour projet d’habitat inclusif

location d’un cabinet maison de santé

cession parcelle rue du Tramway pour implantation d’un commerce

LONGUERAIE Convention de rétrocession des espaces communs T2

Pacte de gouvernance LBN Communauté, modification statut changement de nom, approbation du rapport de la Chambre des comptes

CESSION LE PATY déclassement en vue de cession

  • Divers :

 

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