Conseil municipal exceptionnel le lundi 30 décembre 2019 à 18h30 à la mairie

ordre du jour : 

Validation de l'estimatif du raccordement ENEDIS projet aménagement rue du Tramway, soutènement pour le poste avec clôture et implantation,

Achat du mobilier Salle multi-activités « La Gare ».

Précédent conseil municipal : le 12 décembre 2019 à 20h30 à la mairie

ordre du jour : 

Modification du PLU

Jardins du Presbytère- Cession choix de l’acquéreur

Déclaration d’intention d’aliéner : AB 195

Infrastructure sportive : consultation Assistance à maîtrise d’ouvrage,

Réaménagement mairie :diagnostic amiante avant travaux : mairie – choix du prestataire, consultation pour lancer les travaux mode de passation

Cession de terrain : rue du Tramway, autorisation de construction, rédaction de l’acte notarié

Travaux salle multi-activités : avenant lot 6 en moins-value

Salle multi-activités : Dénomination de la salle

Agence postale : plage d’ouverture au public

Indemnités régisseur 2020

Tarif Location de terrain  La Pêcherie

Tarifs cimetière 2020

Indemnités de gardiennage pour les églises 2019

Pont bascule : utilisation, tarif

Remboursement confection de clés : stade

RASED : financement frais de fonctionnement

Lotissement LONGUERAIE : Détermination noms des voies

Terrain de football actuel : classement en écoquartier

Mairie : salle annexe

Contrat d’affermage STEP : renouvellement

Comptabilité – Budget :Décision Modificative, Autorisation mandatement commune et assainissement,

Facture travaux éclairage à mandater en investissement – éclairage public

Versement POLLENIZ (destruction des nuisibles)

Participation pour enlèvement de dépôt sauvage

Appel à projet : classe UEM(A) Unité d’enseignement en école maternelle (autisme)

Questions diverses :

Présentation RIFSEEP

PV du conseil d’école du 18 octobre 2019