JEUDI 1er DECEMBRE 2022 A 20H30

A LA SALLE ANNEXE DE LA MAIRIE

ORDRE DU JOUR

• LOGEMENTS INCLUSIFS : DENOMINATION DU PROJET, INTEGRATION DES PARCELLES AB7 ET AB12 DANS LE PROJET ET CESSION DU GLOBAL DES PARCELLES
• ASSURANCES DU PERSONNEL ADHESION AU CONTRAT GROUPE DU CDG
• DISPOSITIF SIGNALEMENT : DELEGATION AU CDG MISE EN PLACE DU DISPOSITIF
• COMPTABILITE : PROPOSITION TARIFAIRE LOGICIEL COMPTABILITE - CONNECTEUR CHORUS PRO
• RESEAU EAUX PLUVIALES : FIN DE LA CONVENTION STGS LANCEMENT AMO
• RUE DU TRAMWAY : CESSION D'UNE PARCELLE - PROPOSITION TARIFAIRE / FINANCES ET TERRITOIRES
• REVERSEMENT TAXE AMENAGEMENT A EPCI
• URBANISME : DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER AB 202
• RESTAURANT : CESSION LICENCE IV
• ACQUISITION TERRAIN LA LONGERE
• LANCEMENT PROJET PUMPTRACK
• ESPACE JEUNES : LANCEMENT CONSULTATION, DEMANDE FONDS DE CONCOURS LBN
• RUE DU GRAND CLOS- VAUNOISE RD88 : LANCEMENT CONSULTATION, HONORAIRES LIES A LA REALISATION DES TRAVAUX
• CONTRAT COPIEUR MAIRIE : LANCEMENT CONSULTATION
• ECOLE : DEMANDE DE SUBVENTION
• PARTICIPATION FINANCIERE POUR LES FRAIS DE SOCLARITE CLASSE ULIS DE LOUE -COMICE AGRICOLE
• DEPLACEMENT DES PAV (POINT D'APPORT VOLONTAIRE) SALLE DE LA GARE - DECISION MODIFICATIVE N⁰4

 Divers :

• Convention du Département : Logements inclusifs
• Présentation projet Construction et rénovation énergétique des bâtiments scolaires avant dépôt DETR 2023