JEUDI 1er DECEMBRE 2022 A 20H30
A LA SALLE ANNEXE DE LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR
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LOGEMENTS INCLUSIFS : DENOMINATION DU PROJET, INTEGRATION DES PARCELLES AB7 ET AB12 DANS LE PROJET ET CESSION DU GLOBAL DES PARCELLES
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ASSURANCES DU PERSONNEL ADHESION AU CONTRAT GROUPE DU CDG
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DISPOSITIF SIGNALEMENT : DELEGATION AU CDG MISE EN PLACE DU DISPOSITIF
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COMPTABILITE : PROPOSITION TARIFAIRE LOGICIEL COMPTABILITE - CONNECTEUR CHORUS PRO
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RESEAU EAUX PLUVIALES : FIN DE LA CONVENTION STGS LANCEMENT AMO
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RUE DU TRAMWAY : CESSION D'UNE PARCELLE - PROPOSITION TARIFAIRE / FINANCES ET TERRITOIRES
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REVERSEMENT TAXE AMENAGEMENT A EPCI
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URBANISME : DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER AB 202
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RESTAURANT : CESSION LICENCE IV
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ACQUISITION TERRAIN LA LONGERE
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LANCEMENT PROJET PUMPTRACK
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ESPACE JEUNES : LANCEMENT CONSULTATION, DEMANDE FONDS DE CONCOURS LBN
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RUE DU GRAND CLOS- VAUNOISE RD88 : LANCEMENT CONSULTATION, HONORAIRES LIES A LA REALISATION DES TRAVAUX
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CONTRAT COPIEUR MAIRIE : LANCEMENT CONSULTATION
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ECOLE : DEMANDE DE SUBVENTION
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PARTICIPATION FINANCIERE POUR LES FRAIS DE SOCLARITE CLASSE ULIS DE LOUE -COMICE AGRICOLE
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DEPLACEMENT DES PAV (POINT D'APPORT VOLONTAIRE) SALLE DE LA GARE - DECISION MODIFICATIVE N04
Divers
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Convention du Département : Logements inclusifs
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Présentation projet Construction et rénovation énergétique des bâtiments scolaires avant dépôt DETR 2023